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Dernière mise à jour : 10 novembre 2026

Conformément aux articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), nous portons à la connaissance des utilisateurs du site oklahoma-occitania.com les informations suivantes.

1. Éditeur du site

  • Dénomination : Oklahoma-Occitania (OK-OC)
  • Forme juridique : association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901
  • Création : 8 septembre 1989, à Lafrançaise (Tarn-et-Garonne)
  • Adresse de correspondance : Gérard Massip, 18 rue du Trapèze, 82000 Montauban, France
  • E-mail : contact@oklahoma-occitania.fr
  • Directeur de la publication : Emmanuel Fol, président de l'association

2. Hébergeur

  • Société : OVH SAS
  • Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
  • Immatriculation : RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 – capital de 10 174 560 €
  • Téléphone : +33 9 72 10 10 07
  • Site web : www.ovhcloud.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant ce site (textes, mises en page, logo, graphismes, photographies, illustrations, structure) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété de l'association Oklahoma-Occitania ou utilisés avec l'autorisation de leurs titulaires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque moyen que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable de l'association, est interdite et constitue une contrefaçon (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle). La citation courte à des fins d'information, avec mention de la source et un lien vers le site, reste possible.

Les illustrations historiques proviennent des archives de l'association et de sources du domaine public. Si vous êtes titulaire de droits sur un contenu publié sur ce site et souhaitez en demander la modification ou le retrait, merci de nous écrire : nous y répondrons dans les meilleurs délais.

4. Crédits

  • Développement du site : site développé Blais Gomes
  • Chargée de la communication et de la Direction artistique : Arielle Dahan

5. Responsabilité

L'association s'efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne peut garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité de l'ensemble des contenus, notamment des récits historiques présentés à titre culturel et pédagogique. Si vous constatez une erreur, merci de nous la signaler.

L'association ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site, de son utilisation ou de l'impossibilité d'y accéder, ni du contenu des sites tiers vers lesquels il renvoie.

6. Liens hypertextes

Les liens vers d'autres sites sont fournis à titre d'information. L'association n'exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité à ce titre. La mise en place d'un lien vers ce site est libre, sous réserve de ne pas porter atteinte à l'image de l'association ni de laisser croire à un partenariat inexistant.

7. Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles et l'usage des cookies sont décrits dans notre politique de confidentialité. L'utilisation du site est régie par nos conditions générales d'utilisation.

8. Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Oklahoma-Occitania Association

Depuis 1989, notre association tisse des liens d'amitié et d'échanges culturels entre la nation osage d'Oklahoma et l'Occitanie.

Contact

  • Gérard Massip
    18 rue du Trapèze
    82000 Montauban
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