Conditions générales d'utilisation

1. Objet

Les présentes conditions générales d'utilisation (CGU) définissent les règles d'accès et d'utilisation du site oklahoma-occitania.com, édité par l'association Oklahoma-Occitania (OK-OC), dont les coordonnées figurent dans les mentions légales. En naviguant sur le site, vous acceptez sans réserve les présentes CGU.

2. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. Les frais liés à l'accès (matériel, connexion) restent à la charge de l'utilisateur. L'association s'efforce d'assurer une disponibilité continue du site, mais peut en suspendre l'accès à tout moment, notamment pour maintenance, sans préavis ni indemnité.

3. Contenus

Le site présente l'histoire des échanges entre la nation osage d'Oklahoma et l'Occitanie, la vie de l'association et ses actions. Ces contenus ont une vocation culturelle, pédagogique et informative. Malgré le soin apporté à leur rédaction, ils peuvent comporter des erreurs ou des omissions ; vous pouvez nous les signaler via la page contact.

4. Propriété intellectuelle

Les éléments du site (textes, images, logo, graphismes, structure) sont protégés par le droit d'auteur et par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou réutilisation, même partielle, sans autorisation écrite préalable de l'association ou des titulaires de droits, est interdite, sauf courte citation avec mention de la source. Pour plus de détails, consultez les mentions légales.

5. Règles d'usage

L'utilisateur s'engage à utiliser le site de manière loyale, conformément à la loi et aux présentes CGU. Il s'interdit notamment :

• de perturber le fonctionnement du site ou d'en compromettre la sécurité (intrusion, envoi de programmes malveillants, surcharge volontaire) ;
• d'extraire ou de réutiliser de manière systématique tout ou partie des contenus ;
• d'utiliser les moyens de contact du site pour envoyer des messages illicites, injurieux, discriminatoires, diffamatoires ou à caractère publicitaire non sollicité ;
• de se faire passer pour une autre personne ou de fournir de fausses informations.

6. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L'association n'exerce aucun contrôle sur ces sites et n'est pas responsable de leur contenu, de leurs pratiques ni de leur politique de confidentialité.

7. Responsabilité

L'utilisation du site se fait sous la responsabilité de l'utilisateur. L'association ne peut être tenue responsable des dommages directs ou indirects liés à l'accès au site ou à son utilisation, ni de l'indisponibilité temporaire du site, ni des dommages résultant d'un virus ou d'un dysfonctionnement du matériel de l'utilisateur, sauf faute lourde ou dolosive de sa part.

8. Données personnelles et cookies

Les données personnelles éventuellement collectées via le site sont traitées conformément à notre politique de confidentialité, qui détaille également vos droits et l'usage des cookies.

9. Adhésion à l'association

Les présentes CGU ne régissent pas l'adhésion à l'association, qui relève des statuts de l'association. Les informations pratiques figurent sur la page Nous rejoindre.

10. Modification des CGU

L'association peut modifier les présentes CGU à tout moment. Les CGU applicables sont celles en vigueur à la date de la consultation du site ; la date de dernière mise à jour figure en haut de cette page.

11. Droit applicable et litiges

Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité ; à défaut, les tribunaux français compétents seront seuls compétents.